Gîte - La Nieultière


Informations légales

1 Généralités

nieultiere.fr est un site Internet propriété de Sylviane MARTIN.
L'objet de ce site est de présenter la location de tourisme de la maison ici nommée La Nieultière, 8 rue Henri Le Pot à Nieul le Dolent.
L’hébergement de ce site est assuré par 1&1 Internet SARL, 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines http://www.1and1.fr

2 Propriété intellectuelle

- Droits d'auteur – (C) Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Fonctionnement
Responsable de la rédaction, conception et réalisation : Hervé MARTIN, même adresse. Pour toute remarque ou réclamation sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmestre : gite@nieultiere.fr

3 Informations sur les produits et services

Les informations textuelles, photographiques ou autres présentées sur le site ont un caractère général purement informatif dont l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité ne peut être garantie, et ne sauraient constituer un document contractuel.
Sylviane MARTIN se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site à tout moment, sans préavis, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

4 Données personnelles et autres données

Le site n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données (cookies, applet java, active X… ni aucune informations) permettant de vous identifier personnellement, sauf à ce que vous nous les communiquiez en nous adressant un e-mail. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
Le site recueille automatiquement quelques renseignements qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur, la langue et le pays d'origine, et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

5 Limitation de responsabilité

L'utilisateur du site nieultiere.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.
 Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète. Ni leur contenu, ni les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Sylviane MARTIN

6 Droit applicable

Le site nieultiere.fr hébergé en France par une société française est régi par le droit français.
Sylviane MARTIN, se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions de cet avertissement légal. L'utilisateur s'engage à lire régulièrement les présentes clauses afin d'être informé des modifications éventuelles.


© 2019-2024 Nieultiere.fr